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Politiques et r猫glements universitaires

R猫glements g茅n茅raux (ADM)

ADM-101Interpr茅tation des r猫glements
ADM-102Le Comit茅聽d鈥檃dministration du Bureau des gouverneurs
ADM-103Conservation des documents officiels
ADM-104Sceau officiel
ADM-105Services juridiques
ADM-106Archives
ADM-107Bureau des gouverneurs de l鈥橴niversit茅 d鈥橭ttawa
ADM-108Demandes de dons et de subventions externes autres que pour la recherche
ADM-109Mobilier
ADM-110Utilisation des 茅quipements et appareils
ADM-111Contrats de r茅paration et d鈥檈ntretien d鈥櫭﹒uipements
ADM-112Sant茅 et s茅curit茅 au travail
ADM-113Contr么le des cl茅s
ADM-114Normes graphiques et num茅riques
ADM-115Tableaux d鈥檃ffichage
ADM-116Stationnement
ADM-117Locaux de l鈥橴niversit茅
ADM-118Acc猫s 脿 l鈥檌nformation et protection des renseignements personnels

Directive sur l’acc猫s 脿 l’information et protection des renseignements personnels

ADM-119Disposition des biens exc茅dentaires
ADM-120Langues officielles
ADM-121Plan d鈥檜rgence
ADM-122Acceptation de dons
ADM-123Gestion des fonds de dotation
ADM-125脡quipement informatique et cellulaires
ADM-126Protection des renseignements personnels sur la sant茅

Ressources humaines (RHR)

RHR-201Proc茅dure de nomination et de renouvellement de mandat d鈥檜n membre du Comit茅聽d鈥檃dministration
RHR-202Proc茅dure de nomination et de renouvellement de mandat des doyens des facult茅s
RHR-203Contrat 鈥� Superviseur clinique
RHR-204R茅mun茅ration 鈥� Activit茅s d鈥檈nseignement et de recherche
RHR-205Cong茅 de recyclage 鈥� Membres du Comit茅聽d鈥檃dministration et doyens
RHR-206Professeur 茅m茅rite 鈥� Octroi du titre
RHR-207Nomination 鈥� Professeur invit茅, professionnel en r茅sidence et professeur auxiliaire
RHR-208Cong茅 de maternit茅, parental et d鈥檃doption
RHR-209Heures de travail, heures suppl茅mentaires et travaux suppl茅mentaires
RHR-210Embauche de parents et pr茅vention de conflits d鈥檌nt茅r锚ts
RHR-211Administration salariale
RHR-212Cadre de r茅mun茅ration cong茅s annuels statutaires et autres
RHR-213Perfectionnement professionnel
RHR-214Cong茅 de ressourcement
RHR-215Assistanats de recherche
RHR-216Cessation d鈥檈mploi pour raisons d鈥檕rdre administratif
RHR-217Dotation de postes
RHR-218Conditions d鈥檃dmissibilit茅 aux avantages sociaux
RHR-219Cong茅 de maladie
RHR-220Allocations de voyage
RHR-221Frais de d茅m茅nagement
RHR-222Exemption des droits de scolarit茅
RHR-223础肠肠别蝉蝉颈产颈濒颈迟茅
– Directives concernant les animaux d’assistance聽
RHR-224RHR-224-a
Pr茅vention du harc猫lement et de la discrimination en milieu de travail et d’apprentissage I Consultez le Programme
RHR-224-b
Pr茅vention de la violence en milieu de travail | Consultez le Programme
RHR-224-c
Pr茅vention de la violence sexuelle
RHR-224-d
Protection des mineurs et des personnes vuln茅rables contre les abus sexuels
RHR-225Mesures disciplinaires
RHR-226脡quit茅, diversit茅 et inclusion
RHR-227Proc茅dure d鈥檈mbauche pour des postes r茅serv茅s aux聽Autochtones
RHR-228Politique de t茅l茅travail
RHR-229Droit 脿 la d茅connexion
RHR-230Environnement sans parfum
RHR-231Aptitude au travail
RHR-232Surveillance 茅l茅ctronique
RHR-233Mieux-锚tre institutionnel

Ressources financi猫res (FIN)

FIN-301Signataires autoris茅s
FIN-302Virements budg茅taires
FIN-303Transactions commerciales avec le personnel
FIN-304Assurances de l鈥橴niversit茅
FIN-305Cartes de cr茅dit
FIN-306Petite caisse
FIN-307Offrandes de cadeaux, fleurs ou dons
FIN-308Cotisations 脿 des associations
FIN-309D茅penses pour accueil, r茅ceptions et repas d鈥檃ffaires
FIN-310Demande de pr锚t pour achat de mat茅riel informatique
FIN-311V茅rification externe
FIN-312Politique des achats
FIN-313Capitalisation et amortissement
FIN-314Gestion des comptes clients
FIN-315Recours 脿 l鈥檈ndettement

Affaires scolaires (ASA)

ASA-402Gestion des dossiers scolaires
ASA-403Services interfacult茅s
ASA-404Affectation des salles de cours
ASA-405Nombre minimum d鈥櫭﹖udiants pour qu鈥檜n cours soit donn茅
ASA-406Langue des dipl么mes
ASA-407Conservation des th猫ses
ASA-408Fonds Glasmacher
ASA-409Subventions et contrats de recherche
ASA-410脡tudiant d茅biteur
ASA-411Aide financi猫re et bourses aux 茅tudiants
ASA-412Comit茅 d鈥櫭﹖hique de la recherche et conduite responsable de la recherche
ASA-413Remboursement des droits de scolarit茅
ASA-414Libert茅 d’expression

Politiques et r猫glements du 厂茅苍补迟聽

Processus de plainte officielle de l鈥櫶切拇�